ODE

Programme de surveillance de l’état des eaux du Bassin de la Martinique - 2016-2021 - AP 2015 abrogé et AP 2016

Auteur(s)

DEAL Martinique

Producteur(s)

DEAL Martinique

Année de publication

2016

Thème(s)

Politique de l'eau, SDAGE-PDM

Résumé

Programme de surveillance de l’état des eaux du Bassin de la Martinique pour le cycle DCE (Directive  Cadre sur l'Eau) 2016-2021.

Ce document contient 2 versions du programme de surveillance :

- la première, approuvée par arrêté préfectoral n°R02-2015-12-22-01 du 22 décembre 2015 et abrogée par arrêté préfectoral n°R02-2016-11-28-02 du 28 novembre 2016 ;

- la deuxième, approuvée par arrêté préfectoral n°R02-2016-11-28-02 du 28 novembre 2016.

Mots clés associés

sdage

Type de document

Etude - Rapport

Droits

Accès libre

Langue

FR

Couverture géographique

Martinique, 972

URL partenaire

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