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ODE

 

L’assainissement non collectif (ANC) comprend :

  • la collecte des eaux usées,
  • leur transport,
  • leur traitement,
  • leur évacuation.

Un dispositif d'assainissement non collectif est un dispositif de traitement des eaux usées domestiques des habitations qui ne sont pas raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées dit Assainissement Collectif ("Tout-à-l’égout").
Règlementairement, c’est le zonage d’assainissement qui délimite (à partir de considérations technico-économiques) le territoire concernée par l’Assainissement Non Collectif ou par l’Assainissement collectif.
En conséquence, toutes les habitations ou groupement d’habitations (comme par exemple certain lotissement) concernés, doivent être équipés d'un dispositif d’assainissement non collectif dit aussi installation individuelle ou autonome sur sa parcelle pour traiter ses eaux usées domestiques. Ces eaux usées proveinnent des toilettes, des douches, des éviers, des lavabos, des machines à laver.ANC


Les eaux de pluie ne doivent pas être raccordées au dispositif ANC.

Schéma pluie


Schéma de principe d’un dispositif d’assainissement non collectif

On distingue les filières classiques (traitement par le sol en place ou reconstitué depuis au moins 1982), régentées par un Document Technique Unifié (DTU) et les filières agréées (micro-station, dispositif compact, filtre planté de végétaux) plus récentes, autorisées depuis 2009 après l’obtention d’un agrément ministériel numéroté et publié au Journal Officiel.
Cet agrément est délivré au concepteur après réalisation de tests. Il est obligatoire pour que ces filières soient mises en œuvre pour toutes habitations dont le nombre de pièces principales (chambres, salon, salle à manger, bureau) est inférieur à 20.

Dispositif ANC classique

Filière classique Filière agréée avec une fosse toutes eaux + Épandage ou filtre à sable

Autres filières ANC agréées

Autres dispositifs agréées


*Ce dispositif ne peut être mis en place en Martinique, pour l’instant, pour les habitations de moins de 20 pièces principales car l’agrément spécifie les plantes qui doivent être utilisées et ces dernières sont considérées comme invasives sur l’île avec un impact sur la biodiversité locale. Il faudrait donc obtenir un agrément avec des plantes locales. Cette demande d’agrément ne peut être déposée que par un concepteur. A noter que ces plantes doivent avoir certaines caractéristiques physiques pour permettre un traitement optimal. Cf Projet ATTENTIVE.