L’Office De l’Eau (ODE) Martinique poursuit sa transformation en améliorant ses actions de sensibilisation au plus près des populations et dans les territoires.
Durant l’année 2018 la marque «l’ODE & Vous!» s’est fait connaitre notamment au travers des forums thématiques autour de l’eau, que nous avons animés, dans plusieurs communes de l’île.
Parce que notre métier est d'apporter la connaissance sur l’eau, les milieux aquatiques et leur préservation, en 2019 nous développons notre démarche de proximité en vous proposant un nouveau format d’information et de connaissance, à la portée de tous, gratuit, pratique, facile à lire et aisément accessible.
Ce magazine est l’occasion de vous présenter simplement les travaux et actions de l’ODE, de vous parler de nos métiers, des projets que nous déployons avec nos partenaires incontournables, et sans lesquels nous ne pourrions pas agir.
Nous traiterons également en profondeur des thématiques cruciales liées à l’eau et de la préservation de sa qualité en Martinique.
Liste des points de distribution du Magazine: ICI
L'ODE & Vous ! Le Mag' #4 - Hors-Série "Art & Eau" (février 2022)
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Le dispositif d’assainissement non collectif est une partie essentielle de l’habitation. Un dispositif mal conçu peut être à l’origine de nombreuses nuisances (odeurs, pollution de cours de l’eau, écoulements insalubres,...). A cet effet, il doit recevoir un soin particulier au cours de sa conception, de son implantation et de sa réalisation.
Le guide pratique de recommandations sur l’assainissement non collectif en Martinique reprend les principales dispositions de la règlementations sans pour autant s’y substituer. Il est destiné à aider les particuliers et/ou professionnels dans le choix du dispositif d’assainissement non collectif en soulignant les principaux, points de contraintes du territoire pour leur installation.
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Recommandations sur L’ANC |
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Guide technique des plombiers |
Le 4ème forum Bodlanmè organisé par l’Agence des 50 pas et ses partenaires s’est déroulé du 16 au 18 juin 2015 au palais des congrès de Madiana. Placé sous la présidence d’honneur de Ferdy LOUISY, Maire de Goyave, Président du Parc National de Guadeloupe, Président des Parcs Nationaux de France et Vice-président de l’Agence des aires marines protégées, ce forum a rassemblé près de 350 participants et intervenants sur les deux jours. Le thème de ce 4ème forum propose de faire de notre littoral et de la mer des espaces de réconciliation durable. Dans la thématique « Usages et impacts sur le littoral de la mer », l’ODE Martinique (Office De l’Eau Martinique) en partenariat avec l’ARS (Agence Régionale de Santé) a été appelé à présenter « La qualité des eaux et assainissement ».
Intervenants : Lucas Pelus, chargé d’études suivi des pollutions et contrôle redevances à l’ODE. Sylvie Boudre, chargée de mission formation et assistance technique à l’ODE. Didier Camy, ingénieurs d’études sanitaires à l’ARS
Le programme du 4ème forum Bodlanmè est disponible ici : Programme Bodlanmè
Un 1er bilan du forum est disponible ici : Bilan du forum
Site Internet de l’Agence des 50 pas géométriques : Agence 50 pas 972
Site Internet de l’ARS : ARS
Suivi des rejets des stations d’épuration sur les milieux aquatiques : Suivi des rejets
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Un bassin versant est la zone géographique correspondant à l’aire de réception des précipitations et d'écoulement des eaux de surface vers un cours d’eau. Ainsi toute goutte d’eau qui tombe dans ce territoire se dirige vers le cours d’eau ou ses affluents, puis vers l’aval et son exutoire.
L'équivalent-habitant est une unité de mesure des capacités des stations d'épuration. Le décret du 10 décembre 1991 a défini l'équivalent-habitant (EH) comme étant la quantité de pollution journalière rejetée par un habitant soit 60g DBO5/jour . Concrètement, un EH représente: 80 g de MES, 60 g de DBO5, 15 g de matières azotées, 4g de matières phosphorées et de 150 à 250 l d'eau.
La facture ne paye pas l'eau en tant que telle. Elle rémunère l'ensemble des services qui permettent sa desserte dans les foyers, garantissent sa qualité et assurent sa dépollution le cas échéant.
Le prélèvement de l'eau dans son milieu naturel, les différentes étapes de sa potabilisation, son transport, sont autant de postes de dépenses que doit équilibrer la facture de l'usager.
Ces services, dévolus aux communes et placés sous la responsabilité du Maire, nécessitent de nombreuses installations et des moyens humains importants. Qu'ils soient gérés en régie ou par délégation à un prestataire, ils restent des services publics dont la tarification est fixée par les élus.
La loi établit le principe comptable selon lequel "l'eau paie l'eau". Sauf dispositions spéciales, l'eau doit faire l'objet d'un budget spécifique, distinct de celui de la commune. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques de décembre 2006 (article 57) a renforcé ce dispositif en instituant une facturation indexée sur la consommation.
Le principe "l'eau paie l'eau" constitue un instrument de transparence et de saine gestion budgétaire : il évite de fixer les tarifs à un niveau supérieur à celui qui aurait permis d’équilibrer le budget du service, dans le but d’alimenter le budget général de la commune par le reversement d’excédents.
Inversement, il empêche de financer le budget du service par le budget général de la commune ce qui impose une contribution de l’usager au travers de sa facture à la hauteur des coûts réels du service et des besoins d’investissement pour le renouvellement des installations.
Toutefois l’usager ne contribue pas, par un autre biais, au financement du service.
L'arrêté du 10 juillet 1996 harmonise le libellé des factures pour l'ensemble des services d'eau et d'assainissement.
Ainsi, la facture doit se diviser en trois parties toujours nommées «Distribution de l’eau», «Collecte et traitement des eaux usées» et «Organismes publics».
Par ailleurs, une fois par an, des éléments synthétiques sur la qualité de l'eau distribuée doivent être portés à la connaissance des abonnés par l'intermédiaire de la facture.
Cette partie comprend:
Cette partie couvre les frais du service d’assainissement pour les abonnés reliés à l'assainissement collectif. Elle comprend:
Dans le cadre de la gestion déléguée à une société (SMDS, SME), les sommes facturées dans ces deux parties reviennent, pour partie à celle-ci, pour rémunérer ses prestations, et pour partie à la collectivité elle-même, notamment pour le financement des investissements.
C’est la « surtaxe »
Cette partie regroupe les taxes et les redevances perçues au bénéfice des organismes publics. Elle comprend:
Ces redevances sont reversées à l'Office De l'Eau, en application du principe "pollueur-payeur". Les sommes collectées sont redistribuées sous forme d'aides aux maîtres d'ouvrage (communes ou groupements de communes, industriels, agriculteurs, etc.) pour participer au financement d'actions en faveur de la préservation des milieux aquatiques.
Tous les gestionnaires de service d'eau et d'assainissement doivent publier un rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau, quels que soient leur mode de gestion ou leur taille.
Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces documents dans la rubrique Rapports des exploitants.
Les eaux usées domestiques sont constituées :
Il s’agit du réseau public qui collecte les eaux usées et les eaux pluviales de l’ensemble des immeubles bâtis. Le réseau de collecte peut être unitaire comme à Paris et dans quelques grosses agglomérations, mais aujourd’hui c’est le principe de la séparation des réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales qui s’impose.
Le Code de la santé publique fixe l’obligation de raccordement au réseau public dans le délai de deux ans à compter de la mise en service de l’égout (Article de la loi 1331-1). La commune peut dans certains cas :
L’obligation de raccordement s’applique aux particuliers. Les établissements industriels, commerciaux ou artisanaux doivent quant à eux, obtenir une autorisation avant raccordement.
Selon le Code civil (article 641), « Tout propriétaire a le droit d’user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son fonds ». Il n’existe donc pas pour les eaux pluviales, d’obligation générale de raccordement à un réseau collectif. Toutefois, les documents d’urbanisme (POS /PLU) peuvent contenir des dispositions relatives à la maîtrise du ruissellement des eaux pluviales qui incitent ou obligent au raccordement ou à la mise en place de dispositifs de récupération.
En cas d’absence de réseau collectif, vous pouvez envisager un assainissement autonome si votre terrain est situé dans une zone où celui-ci est autorisé. Contactez la mairie ou le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), afin de choisir une technique adaptée à la nature du sol et la taille de votre parcelle.
Le contrôle de la conception (technique, dimensionnement) et du bon fonctionnement des installations relèvent des compétences de la commune (Loi sur l’eau, 3 janvier 1992). Les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectifs ainsi que les modalités de contrôle sont fixées par l’arrêté du 6 mai 1996.
Le refus de permis de construire peut être motivé par l’impossibilité d’assurer un assainissement satisfaisant. Lorsque, par exemple, en cas d’absence de réseau, le recours à un système d’assainissement autonome n’est pas autorisé. (Article de la loi 421-3 du code de l’urbanisme)
La qualité de l'eau est soumise en permanence à un double contrôle afin de garantir une totale innocuité pour la santé. Le contrôle officiel est réalisé par l'ARS (Agence Réionale de la Santé) à partir de prélèvements après traitements, sous l'autorité du préfet. Les entreprises de services d'eau contrôlent également la qualité des eaux distribuées et la conformité aux normes selon des procédures très rigoureuses.
Tout consommateur désireux de connaître les résultats des analyses de l'ARS (Agence Réionale de la Santé) sur la qualité de l'eau potable de sa commune peut les demander à sa mairie (affichage obligatoire en mairie) ou auprès de son distributeur d'eau (certaines mairies envoient une information annuelle avec la facture d'eau). Une fois par an, les résultats de la qualité de l'eau du robinet de votre commune vous sont transmis avec votre facture par l'ARS.
L’État, par l’intermédiaire du Ministère chargé de la Santé, organise le contrôle sanitaire des eaux d’alimentation. Dans ce cadre, il inspecte les installations de production, de traitement et de distribution d’eau et vérifie la qualité de l’eau utilisée puis distribuée. Les résultats des contrôles sanitaires sont affichés en mairie, avec l’indication du lieu où toutes les données (dont l’historique des résultats) peuvent être consultées. Tous les abonnés au service de distribution d’eau doivent recevoir des informations sur la qualité de l’eau qui sont jointes à la facture. Le maire présente également au conseil municipal un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.
L'eau de consommation est indemne de chlordécone si la zone d'alimentation de la ressource (bassin versant de cours d'eau, de nappe souterraine) est indemne de chlordécone. Si ce n'est pas le cas, l'eau brute présente une contamination par la chlordécone qui doit être traitée. Mais les traitements, quels que soient les procédés appliqués, ont un rendement inférieur à 100%, bien que proche de cette valeur. Aussi, il reste encore des traces de chlordécone dans l'eau distribuée après traitement, à des concentrations très largement inférieures aux limites de qualité prévues par le Code de la Santé Publique. La qualité des eaux de consommation, avant traitement ou après, distribuées par un réseau public ou embouteillées fait l'objet d'une surveillance constante de la part des autorités sanitaires afin de s'assurer du respect des normes. Cette surveillance a été étendue aux eaux des sources de bord de route en collaboration notamment en Martinique avec l'Office de l'Eau.
Oui. Suite à la publication d'un arrêté du 4 mai 2007, publié dans le Journal officiel du 5 mai, les équipements de récupération des eaux de pluie bénéficient d'un crédit d'impôt sur le revenu. Le taux prévu par la loi sur l'eau du 30 décembre 2006 est de 25 % des dépenses effectuées. Les personnes engageant des travaux cette année pourront donc profiter du crédit, mais seulement pour un usage extérieur des eaux. Ce crédit d'impôt s'applique aux dépenses des équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales payées entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 dans le cadre de travaux réalisés dans un logement achevé. Ces équipements doivent être intégrés à un logement acquis neuf entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009 ou intégrés à un logement acquis en l'état futur d'achèvement ou que le contribuable fait construire, achevé entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009.
Il faut garder toutes les factures et les joindre à la déclaration des revenus en la remplissant soigneusement. Il faut que le système de récupération d’eau de pluie réponde aux critères des arrêtés définissant le crédit d’impôt. Notamment, le fournisseur du système et l’installateur doivent être le même.
Oui, l’état vous rembourse la somme du montant du crédit auquel vous avez droit. Il faut que votre installation de récupération d’eau soit éligible au crédit d’impôt.
Récupération d’eaux de pluie: Y a-t-il des aides aux particuliers pour l’installation des récupérateurs d’eau de pluie ?
En Martinique, il n’existe pas d’aides financières spécifiques pour la récupération d’eau de pluie, à part le crédit d’impôt. La Région a entamé une réflexion sur ce thème.
Les prix des systèmes de récupération d’eau varient en fonction de la capacité de la cuve (préconisation minimum de 300 litres), de la localisation de l’habitation, du positionnement (enterrée ou non), de la nature du sol, de la surface de toiture,... En moyenne pour une famille de 4 personnes, il faut compter entre 5000 et 10000 euros.
Les prix des systèmes de récupération d’eau varient en fonction de la capacité de la cuve (préconisation minimum de 300 litres), de la localisation de l’habitation, du positionnement (enterrée ou non), de la nature du sol, de la surface de toiture,... En moyenne pour une famille de 4 personnes, il faut compter entre 5000 et 10000 euros.
On peut utiliser l’eau de pluie pour les usages extérieurs : l’arrosage, le nettoyage de terrasses, le lavage de sa voiture et pour les usages intérieurs : la chasse d’eau, le lavage des sols, la machine à laver (à titre expérimental). A noter qu’il est strictement interdit d’avoir un usage alimentaire de l’eau de pluie récupérée (non potable). Tout usage intérieur implique la pose d’un réseau dédié et sa stricte séparation avec le réseau public d’eau potable (afin d’éviter toute contamination de ce dernier).
Je peux m’adresser à la chambre de métiers et la Chambre de commerce et d’industrie. Depuis peu, il existe un syndicat (antenne du Syndicat National des Acteurs de la Récupération d’Eau Pluviale - SNAREP)
GéoMartinique
Le portail de l'Information Géographique de la Martinique
Eaufrance : le service public d'information sur l'eau
Le portail Eaufrance est le point d'entrée du système d'information sur l'eau (SIE). Il a pour but de favoriser l'accès à l'information publique dans le domaine de l'eau en France.
SIE Martinique ; système d'information sur l'eau du bassin Martinique
Le portail SIE Martinique regroupe les informations et les données sur l’eau et les milieux aquatiques produites par les différents services publics (Etat, Office de l’Eau et collectivités territoriales) du bassin.
ADES : le Portail national d'Accès aux Données sur les Eaux Souterraines
La banque de données nationale ADES (Accès aux Données sur les Eaux Souterraines) rassemble sur un site Internet public des données quantitatives et qualitatives relatives aux eaux souterraines.
HYDRO : la banque nationale de données pour l'hydrométrie et l'hydrologie
BNPE : Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau
Portail national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau. Issues aujourd’hui de la gestion des redevances par les agences et offices de l’eau, elles sont appelées à être complétées par d’autres producteurs de données.
Qualité des eaux de baignade en Martinique
Le site Baignades du ministère de la santé vous permet de consulter en temps réel la qualité des eaux des sites de baignade en mer et en rivière de la Martinique.
Portail national d'accès aux informations sur les zones humides
Présente les milieux humides et dresse un panorama des fonctions, des menaces et de la réglementation qui s’y applique. Il apporte également des informations sur les outils et structures compétentes pour mener des actions de préservation et de restauration.
Portail documentaire sur l'eau et la biodiversité du réseau EAUFRANCE
Portail unique pour accéder aux ressources documentaires sur l’eau et la biodiversité publiées en français : documents scientifiques, techniques et pédagogiques.
RES'EAU
Le site des acteurs du système d'information sur l'eau.
GEST'EAU : le site des outils de gestion intégrée de l'eau
Le site GEST'EAU présente les outils de gestion intégrée de l'eau : les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et les contrats de rivière et de baie.
SANDRE : le portail national d’accès aux données et référentiels sur l’eau.
Ce site offre un accès libre aux référentiels de données du système d'information sur l'eau (SIE).
WISE : Water information system for Europe
Le site du système européen d'information sur l'eau compile un nombre important de données et d’informations rassemblées au niveau européen par différentes institutions ou organismes.
Glossaire sur l'eau
Pour faciliter l'échange, améliorer la compréhension des termes et créer un langage commun pédagogique, un glossaire a été établi par les partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) .
Contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable en Martinique
Accéder directement aux principaux résultats du contrôle sanitaire sur l'eau du robinet de votre commune réalisé en 2010 par l'agence régionale de santé Martinique.
Portail d'informations sur l'assainissement communal
Portail de l'assainissement non collectif
Portail de l'information publique environnementale
Le portail de l'information publique environnementale vous oriente vers les informations, documents et données portant sur l’environnement, disponibles gratuitement sur les sites et portails publics existants.
Système d'Information Documentaire de l'Environnement de la DEAL Martinique
Le portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE) vous ouvre l’accès à l’information environnementale détenue et/ou produite par les services du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM) au sein de l’administration centrale et de ses services déconcentrés.
Caribsat Project
Caribbean environmental satellite information system - Système caribéen d'information environnementale
Réseau Tortues marines Martinique
Sanctuaire Agoa
Le sanctuaire Agoa a pour objectif de garantir un état de conservation favorable des mammifères marins en les protégeant, ainsi que leurs habitats, des impacts négatifs directs ou indirects, avérés ou potentiels, des activités humaines.
Contrat de rivière du Galion
Ce site présente les grands principes du Contrat de rivière du Galion, son plan d'action, ses partenaires, sa durée et les données chiffrées pour comprendre l'étendue de la démarche.
Le climat en martinique
Description du climat en Martinique sur le site de Météo France
Bulletins climatiques mensuels de la Martinique
MétéoFrance propose au téléchargement les bulletins climatiques mensuels de la Martinique.
Géorisque : le portail internet des données sur la prévention des risques.
BASIAS, inventaire d'anciens sites industriels et activités de services
Les principaux objectifs de ces inventaires sont de recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement, de conserver la mémoire de ces sites, ainsi que de fournir des informations utiles aux acteurs de l'urbanisme, du foncier et de la protection de l'environnement.
PPRN Martinique : Le portail internet des plans de prévention des risques naturels en Martinique
BASOL : Base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Ecophyto Pro en zone non agricole
Agreste Martinique
La statistique, l'évaluation et la prospective agricole en Martinique
FREDON (Fédération RÉgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles)
La FREDON est un syndicat professionnel au service des agriculteurs et amateurs de jardin. Ses missions sont inscrites dans le Code Rural et lui attribuent un rôle dans la gestion des luttes collectives contre les fléaux des cultures.
ODEADOM (Office de développement de l'économie agricole de l'Outre Mer)
Caraïbe-HYCOS
Système Caribéen d’Observation du Cycle Hydrologique
COMASSUB
Le site du Comité Martiniquais des sports subaquatiques de la FFESSM (Fédération française d'études et de sports sous-marins)
Office international de l'Eau
L’OIEAU est une association qui a pour vocation de réunir l’ensemble des organismes publics et privés impliqués dans la gestion et la protection des ressources en eau, en France, en Europe et dans le Monde afin de créer un véritable réseau de partenaires.
Eau dans la ville
Le site Eau dans la ville est un service de l’Office international de l’Eau d’aide aux collectivités. Il est destiné aux EPCI, aux maires, aux élus locaux et à leurs services ainsi qu’aux entreprises délégataires. Il propose des réponses pratiques, techniques, juridiques et économiques à des questions liées à l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif.
Le Partenariat Français pour l’Eau
Le Partenariat Français pour l’Eau (PFE) rassemble les acteurs français de l’eau intervenant à l’international : ministères, ONG, entreprises, collectivités territoriales, organismes de bassin et organisations scientifiques et techniques.
L'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement
L’ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement, ex-AGHTM) est une association à caractère scientifique et technique reconnue d’utilité publique créée en 1905. Plateforme multi-acteurs, elle rassemble près de 4 000 membres, structures et professionnels issus d’organismes publics et privés intervenant dans les services publics locaux de l’environnement. Avec 45 groupes de travail composés d’environ 400 bénévoles et 13 sections régionales sur l’ensemble du territoire national, elle a vocation à produire et diffuser de l’information technique de référence.
Pédag'eau
Répertoire des outils pédagogiques en matière d'eau, d'assainissement et de coopération.
